Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECV Espace Construction Virtuelle
Technopole DOMOLANDES

Numéro de dépôt :
4398731
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
ECV Espace Construction Virtuelle de Technopole DOMOLANDES

Présentation de la marque ECV Espace Construction Virtuelle

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par Technopole DOMOLANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECV Espace Construction Virtuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Technopole DOMOLANDES domicilié(e) 50 Allée de Cérès - 40230 - Saint-Geours-de-Maremne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osborne Clarke, Monsieur Xavier Pican domicilié(e) 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque ECV Espace Construction Virtuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECV Espace Construction Virtuelle arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

Technopole DOMOLANDES a également déposé les autres marques suivantes : DECID3D , BIM FACTORY , ESPACE CONSTRUCTION VIRTUELLE DOMOLANDES


Technopole DOMOLANDES - 50 Allée de Cérès - 40230 - Saint-Geours-de-Maremne - France


Osborne Clarke, Monsieur Xavier Pican - 163 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 31 mars 2020 - Rejet partiel n°783938 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Bracelets connectés [instruments de mesure] ; circuits intégrés ; émetteurs de signaux électroniques ; fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; logiciels de jeux ; lunettes 3D ; montres intelligentes ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; circuits intégrés ; processeurs graphiques (GPU) ; serveurs informatiques ; serveurs de supports numériques ; serveurs de réseaux ;

Autobus ; autocaravanes ; caissons [véhicules] transporteurs aériens ; véhicules électriques ; véhicules aériens ; véhicules spatiaux ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vélomoteurs ; voitures / automobiles ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ; wagons ;

Autocollants [articles de papeterie] ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bannières en papier ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; cahiers ; carnets ; catalogues ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; enseignes en papier ou en carton ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; papier pour appareils enregistreurs ; représentations graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylographes / stylos ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils en communication (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de conseils en gestion de personnel ; services de conseils pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; études de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; prévisions économiques ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunication pour l'échange de données électroniques ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électroniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communication informatique et de télécommunication ; communication de données informatisées par voies électroniques ; services pour la transmission électronique de sons et d'images ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés messageries électroniques ;

Transport ; location de véhicules ; location de voitures ; transport de passagers en salle immersive mobile ;

étude des ressources humaines ;

Services de conseillers en matière de sécurité des données ; conseils en technologie de l'information ; services de conseils en technologies des télécommunications ; consultation en matière de sécurité informatique ; stockage électronique de données ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.